CGV
Conditions générales de vente
Prix
Ces prix s’entendent Toutes Taxes Comprises (TVA : taux légal 19,6%), port compris, à partir de 24 bouteilles.
Conditionnement
Conditionnement en carton de 6 bouteilles. Panachage possible pour un total multiple de 6. Ce tarif annule et remplace les précédents.
Paiement
Paiement à la commande (chèque ou carte bancaire). En cas d’épuisement de certains vins millésimés, ces derniers seront remplacés par des vins de qualité similaire d’un autre millésime au prix respectif du tarif.
Expédition
Nos expéditions étant remises en bon état au transporteur, il appartient au destinataire de faire toutes les réserves au transporteur à réception de la marchandise, en cas d’avarie et cela en présence du livreur.
Clause de réserve de propriété
Selon la loi n°80-335 du 12.05.80, la marchandise reste notre propriété jusqu’à paiement intégral. En application de l’ART. L121-20 du code de la consommation, vous disposez d’un délai de 7 jours francs pour exercer votre droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni payer de pénalités, à l’exception le cas échéant, des frais de retour
